POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

Préambule

Conscient de l’importance d’assurer la confidentialité des données de ses clients, le groupe Rousseau Automobile, auquel appartient la société Carpole Occasions, prend des engagements forts vis-à-vis de la protection des données à caractère personnel.

Ainsi, la présente politique a pour objectif de vous informer sur la manière dont Rousseau Automobile collecte et utilise vos données à caractère personnel, et sur les engagements et mesures pris afin de protéger vos données, conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, et le Règlement (UE) 2016/679 dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

La présente politique de protection des données pourra évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire et des recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

 

1.    Responsable de traitement

Vos données personnelles sont traitées par le groupe Rousseau Automobile, situé au 6, Chaussée Jules César, 95520 OSNY. La liste des établissements du groupe est disponible ci-dessous :

  • Renault Dacia Cergy Pontoise : 2-4 Chaussée Jules César, 95520 Osny
  • Renault Dacia Beauchamp : 117 Avenue de la Libération, 95250 Pierrelaye
  • Renault Dacia Argenteuil : 139 bis Boulevard Jean Allemane, 95100 Argenteuil
  • Renault Dacia Enghien-Montmorency : 150 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency
  • Renault Dacia Saint-Brice : 8 Rue Jean Monnet, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt
  • Opel Saint-Ouen l’Aumône : 7 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Opel Argenteuil : 98 Boulevard Jean Allemane, 95100 Argenteuil
  • Opel Chambourcy : R.N 13, 34 Route de Mantes, 78240 Chambourcy
  • Kia Cergy Pontoise : 6 Chaussée Jules César, 95520 Osny
  • Kia Argenteuil : 139 bis Boulevard Jean Allemane, 95100 Argenteuil
  • Kia Chambourcy : 32 Route de Mantes, 78240 Chambourcy
  • Suzuki Auto Saint-Ouen l’Aumône : 11 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Suzuki Auto Enghien-Montmorency : 150 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency
  • Suzuki Auto Chambourcy : 32 Route de Mantes, 78240 Chambourcy
  • Suzuki Auto Buchelay : 1 Rue des Gamelines, 78200 Buchelay
  • Mitsubishi Saint-Ouen l’Aumône : 11 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Hyundai Saint-Ouen l’Aumône : 11 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Rousseau Lotus Paris : 11 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Audi Valodis Pontoise : Avenue François Mitterrand, 95300 Pontoise
  • Carpole Occasions Saint-Ouen l’Aumône : 7-9 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Carpole Occasions Mantes-Buchelay : 1 Rue des Gamelines, 78200 Buchelay
  • Salva Rousseau Automobile Cergy Pontoise : 6 Chaussée Jules César, 95520 Osny
  • Salva Rousseau Automobile Saint-Ouen l’Aumône : 7 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône
  • Salva Rousseau Automobile Beauchamp : 117 Avenue de la Libération, 95250 Pierrelaye
  • Salva Rousseau Automobile Argenteuil : 139 bis Boulevard Jean Allemane, 95100 Argenteuil
  • Salva Rousseau Automobile Argenteuil Enghien-Montmorency : 150 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency
  • Salva Rousseau Automobile Levallois-Perret : 7 Place Jean Zay, 92300 Levallois-Perret
  • Salva Rousseau Automobile Mantes-Buchelay : 1 Rue des Gamelines, 78200 Buchelay
  • Dacia Saint-Ouen l’Aumône : 7 Rue Louis Delage, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône

Les coordonnées du Délégué à la protection des données (DPO) du groupe sont les suivantes :

Rousseau Automobile
Délégué à la protection des données
6, Chaussée Jules César
95520 OSNY

Email : dpo@rousseau-automobile.fr

 

2.    Les données que nous collectons

Les données personnelles désignent toutes les informations permettant de vous identifier directement ou indirectement (c’est-à-dire en étant mis en relation avec d’autres données) : ce sont par exemple la civilité, le nom, le prénom, la date de naissance, l’adresse postale, l’adresse email, le numéro de téléphone, etc.

Rousseau Automobile collecte vos données personnelles lorsque vous remplissez l’un ou plusieurs de nos formulaires en ligne, lorsque vous prenez contact avec nous par téléphone, par email, en direct dans nos concessions ou par tout autre moyen.

  • Les données collectées comprennent généralement :
  • Vos nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, adresse postale
  • Votre situation personnelle (situation familiale, catégorie socioprofessionnelle…)
  • Vos données bancaires (RIB)
  • Votre permis de conduire
  • Les données liées à notre relation commerciale : historique des commandes, interventions après-vente, ordres de réparation, contrats de service…
  • Les données du véhicule acheté ou loué : marque, modèle, immatriculation, date d’achat ou de location, kilométrage…
  • Vos messages, réclamations, réponses aux enquêtes de satisfaction
  • Votre inscription et/ou désabonnement à nos opérations de prospection
  • Les données figurant sur vos CV et lettres de motivation (dans le cas d’un recrutement)
  • Votre adresse IP et vos données de navigation sur notre site. Voir notre politique de cookies.
  • Toute autre information que vous nous fournissez directement et volontairement dans le cadre de l’utilisation de nos sites, de nos services et des contrats que nous sommes susceptibles de conclure avec vous.

Lorsque Rousseau Automobile collecte vos données personnelles en ligne, cette collecte est effectuée de manière loyale et transparente grâce à la présence de mentions d’informations ou de renvois à la présente politique.

 

3.    Comment et pourquoi utilisons-nous vos données ?

Nous veillons à ne collecter vos données personnelles que pour des finalités précises, explicites et légitimes, et à ne pas traiter ensuite ces données de manière incompatible avec ces finalités.

Nous n’utilisons vos données à caractère personnel que dans les cas prévus par la législation, en l’occurrence :

  • Si vous avez consenti à l’utilisation de vos données et/ou
  • Dans le cadre du contrat que nous avons passé ensemble, ou d’une intention de conclure un contrat et/ou
  • Pour respecter nos obligations légales ou règlementaires et/ou
  • Dans le cadre de notre intérêt légitime : l’intérêt légitime est un ensemble de raisons commerciales, d’affaires ou de sécurité qui justifie l’utilisation de vos données par Rousseau Automobile (par exemple, répondre à vos demandes de contact, solliciter votre avis pour améliorer nos produits ou services, relèvent de notre intérêt légitime)

Vos données personnelles sont collectées et utilisées pour accéder aux services proposés sur notre site web et maintenir des informations actuelles, correctes et pertinentes vous concernant, et plus généralement pour répondre à une ou plusieurs des finalités suivantes :

 

Finalités Fondement légal
Gérer vos demandes d’informations, de contact, de rendez-vous auprès de l’un de nos conseillers commerciaux, de devis, d’essai, de service après-vente etc.

Notre intérêt légitime ou

L’exécution d’une relation précontractuelle

Gérer notre relation commerciale (achat, contrat après-vente, factures)L’exécution de votre contrat client
Vous envoyer, avec votre accord lorsque la règlementation l’exige, des offres sur des véhicules et services susceptibles de vous intéresser, des actualités produits, des invitations à des évènements ou à des jeux concours

Votre consentement et/ou

Notre intérêt légitime (vous fournir des contenus pertinents)

Vous solliciter dans le cadre d’enquêtes de satisfaction sur nos produits / servicesNotre intérêt légitime (améliorer nos produits et services)
Gérer l’enregistrement de vos appels téléphoniquesNotre intérêt légitime (améliorer nos produits et services, former et évaluer nos collaborateurs)
Analyser votre navigation sur notre site web et améliorer son utilisation (voir notre politique de cookies)

Notre consentement et/ou

Notre intérêt légitime (améliorer nos produits et services)

Traiter votre candidature au recrutementNotre intérêt légitime (agrandir nos effectifs ou trouver les profils les plus adaptés aux postes vacants)
Répondre à vos demandes de droits relatifs à vos données personnellesNotre obligation légale (elle implique notamment la vérification de votre identité)

 

4.    Conséquences de la non-fourniture des données

La communication de vos données à caractère personnel est facultative, toutefois veuillez noter que certaines informations nous sont indispensables pour répondre à votre demande. En l’absence de ces informations, nous ne serons pas en mesure de traiter votre demande.

Sur nos formulaires de collecte en ligne, les champs obligatoires sont marqués d’un astérisque. Les champs non marqués d’un astérisque ne sont pas indispensables et la non-fourniture des données correspondantes ne vous empêchera pas de bénéficier du service demandé.

 

5.    Partage de vos données personnelles

Les destinataires de vos données à caractère personnel sont les services concernés de Rousseau Automobile et son réseau d’établissements.

Par ailleurs, Rousseau Automobile partage vos données personnelles avec des prestataires tiers agissant en qualité de sous-traitants, dans la limite nécessaire à l’accomplissement de leurs prestations (par exemple : héberger un site, fournir des services liés à l’exploitation d’un site internet ou d’une landing page, à la satisfaction client ou à l’envoi d’offres commerciales). Ces sous-traitants sont tenus par contrat de respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qu’ils sont susceptibles de recevoir, et de les utiliser exclusivement dans le cadre des prestations qui leur ont été confiées par Rousseau Automobile.

Les constructeurs et/ou les marques avec lesquels nous travaillons peuvent également traiter des données personnelles, dans la limite des missions confiées, le plus souvent pour l’exécution de vos commandes ou traitement de demandes spécifiques.

Vos données personnelles sont collectées et stockées en France. Toutefois, dans le cas où des données vous concernant seraient transférées à des sous-traitants domiciliés hors de l’Union européenne, un contrat de transfert de données personnelles serait signé par le sous-traitant – si besoin est – afin de maintenir un niveau de protection suffisant et au moins égal à la législation européenne. Dans le cas d’un recours à des prestataires situés aux Etats-Unis, nous nous assurons que ces derniers respectent le bouclier de protection des données (Privacy Shield), mécanisme d’auto-certification reconnu par la Commission européenne.

Enfin, vos données sont susceptibles d’être transférées sans votre accord préalable pour des raisons légales ou pour répondre à une décision administrative ou de justice.

Sauf dans les cas énoncés ci-dessus, Rousseau Automobile s’engage à ne pas céder ni vendre ou louer vos données personnelles à des tiers sans votre consentement.

 

6.    Conservation de vos données à caractère personnel

Rousseau Automobile conservera vos données personnelles dans un environnement sécurisé pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation en vigueur (cf. annexe : durée de conservation des données).

Ainsi, les données relatives aux clients sont conservées pendant toute la durée des relations contractuelles, augmentée de 3 ans à des fins d’animation et de prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription.

Les données relatives aux prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact entrant avec Rousseau Automobile.

Lorsque nous n’aurons plus besoin de vos données, nous les détruirons en toute sécurité conformément à notre politique interne ou nous les rendrons totalement anonymes. Certaines données pourront être conservées ou archivées pour une durée supplémentaire pour la gestion de réclamations et/ou de contentieux ainsi que pour répondre à nos obligations légales ou réglementaires ou encore pour répondre à des demandes d’autorités habilitées.

 

7.    Sécurité de vos données

Rousseau Automobile traite les données personnelles de façon sécurisée et applique les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles de toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, modification, divulgation ou accès non autorisé, notamment lorsque le traitement de ces données implique de les transmettre via un réseau, ainsi que de toute autre forme de traitement illicite.

Nous imposons à notre personnel et tous les tiers travaillant pour Rousseau Automobile de respecter des normes strictes en matière de sécurité et de protection de l’information, y compris des obligations contractuelles à travers lesquelles ils s’engagent à protéger toutes les données et appliquer des mesures strictes en matière de transfert de données.

 

8.    Vos droits

Conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez de droits sur les données personnelles vous concernant :

  • Le droit d’obtenir des informations sur les données que nous détenons sur vous et les traitements mis en œuvre
  • Le droit d’accéder à ces données, c’est-à-dire d’en recevoir une copie
  • Le droit de modifier ou de corriger vos données
  • Lorsque le traitement de vos données repose sur votre consentement : le droit de retirer votre consentement à tout moment et gratuitement (veuillez noter que nous sommes susceptibles de continuer à traiter vos données personnelles d’une autre manière si nous avons une raison légitime ou légale de le faire)
  • Le droit d’opposition au traitement de vos données et le droit à la limitation du traitement de vos données, dans les cas prévus par la législation
  • Le droit de vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale
  • Dans certaines circonstances, le droit de recevoir des données sous forme électronique et /ou de nous demander de transmettre ces informations à un tiers lorsque cela est techniquement possible (droit à la portabilité) (veuillez noter que ce droit n’est applicable qu’aux données que vous nous avez fournies avec votre consentement ou dans le cadre d’un contrat, et qui sont traitées de manière automatisée)
  • Le droit d’obtenir l’effacement de vos données lorsque l’un des motifs suivants s’applique (et dans les limites prévues par la législation) :
    • Les données à caractère personnel sont utilisées à des fins de prospection
    • Les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière
    • La personne concernée a retiré son consentement à l’utilisation de ses données
    • Les données ont fait l’objet d’un traitement illicite
    • Les données doivent être effacées pour respecter une obligation ou une injonction légale
    • La personne concernée s’oppose au traitement de ses données et il n’existe pas de motif légitime ou impérieux pour ne pas donner suite à cette demande (Article 17 du Règlement 2016/679).

    Vous disposez enfin du droit de définir des directives générales ou particulières sur la manière dont vous entendez que soient exercés l’ensemble des droits susmentionnés après votre décès (Loi « Informatique et libertés » n°78-17, art.85).
    Vous pouvez exercer l’ensemble de vos droits en adressant un courriel à dpo@rousseau-automobile.fr ou par voie postale à l’adresse suivante : Rousseau Automobile, Délégué à la protection des données, 6 Chaussée Jules César, 95520 Osny, sous réserve de la communication d’une preuve d’identité afin d’en vérifier l’exactitude.

    En dernier lieu, vous avez le choix de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique dénommée Bloctel et gérée par la société Opposetel en vertu d’une délégation de service public, en vous rendant sur le lien

    9.    Réclamation

    Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en vous adressant à : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris cedex 07.

    Ou sur le lien : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

    10.    Modification de la présente politique de protection des données personnelles

    La présente politique de protection des données personnelles peut fait l’objet de mises à jour ponctuelles, notamment en raison de modifications de la réglementation. Nous recommandons à tous nos utilisateurs de consulter régulièrement la présente page pour se renseigner sur les dernières informations concernant nos pratiques en matière de confidentialité.

     

    ANNEXE : DUREES DE CONSERVATION DES DONNEES

    Finalités des traitements de données à caractère personnelFondements légaux de mise en œuvreDurées de conservation maximales (sauf indications contraires)
    Gestion des demandes d’informations ou de contact

    Intérêt légitime

    Exécution précontractuelle

    –         Clients : voir ci-dessous

    –         Prospects : 3 ans après le dernier contact

    Gestion des commandes, fourniture de produits ou services

    Contrat

    Obligation légale

    –         3 ans après la fin du contrat pour l’utilisation des données à des fins de prospection

    –         5 ans à compter de la fin de la relation contractuelle (données liées au contrat, échanges commerciaux)

    –         10 ans pour les documents comptables (devis, factures…)

    Prospection commerciale (particuliers)

    Consentement (email, SMS)

    Intérêt légitime (courrier, appels téléphoniques)

    3 ans après le dernier contact
    Prospection commerciale (professionnels)Intérêt légitime3 ans après le dernier contact
    Communication ou prospection commerciale (clients et anciens clients)

    Intérêt légitime

    Exécution du contrat

    3 ans après la fin de la relation commerciale
    Enregistrement de vos appels téléphoniquesIntérêt légitime6 mois
    Analyse des données à des fins de ciblage des clientsIntérêt légitimePendant toute la durée de la relation contractuelle
    Enquêtes de satisfaction (amélioration de nos produits et services)Intérêt légitime3 ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact
    Conservation des données de cartes bancaires suite à un paiementIntérêt légitime (à des fins de preuve en cas de contestation)

    –         Une fois la transaction réalisée, sauf accord du client

    –         13 à 15 mois à des fins de preuve en cas de contestation

    Gestion d’une liste d’oppositionIntérêt légitime3 ans à compter de l’inscription sur la liste
    Pièces d’identitéObligation légale (exercice des droits liés à la protection des données personnelles)

    –         1 an en cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification

    –         3 ans en cas d’exercice du droit d’opposition

    –         1 an pour tous les autres droits

    Protection de nos droitsIntérêt légitimeDurée liée à tout contentieux ou toute procédure administrative ou judiciaire.
    Conservation de candidatures au-delà d’un recrutementIntérêt légitime2 ans
    Cookies (voir notre politique de cookies)Consentement

    13 mois